Mentions légales
Mentions légales
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN)
1. Éditeur du site
Nom de l’entreprise : Rayon de Paix
Statut juridique : Micro-entreprise
Nom de l’entrepreneure : Isalys Caruana
Adresse du siège social : [16 rue Daniel Lavorini]
Numéro SIRET : [94149852900010]
Numéro de TVA intracommunautaire : [N/A]
Adresse e-mail : [contact.rayondepaix@gmail.com]
2. Hébergement
Nom de l’hébergeur : Shopify
Adresse : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON, K2P 2L8, Canada
Site web : www.shopify.com
3. Responsabilité
L’éditrice s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour.
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, illustrations, ebooks, etc.) sont la propriété exclusive de Rayon de Paix, sauf mention contraire.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est strictement interdite.
5. Utilisation des données personnelles
Les données collectées via le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.
Pour en savoir plus, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.